Dernière mise à jour : 17/09/2026
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Les produits proposés sont des pièces et accessoires auto/moto décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles. En cas d'erreur ou d'omission, la responsabilité de CTMOTORS ne pourra être engagée.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). CTMOTORS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant validation finale de la commande.
La commande est validée après sélection des produits, saisie des coordonnées de livraison et paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé à l'adresse indiquée. CTMOTORS se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements sont sécurisés via les prestataires Stripe (carte bancaire) et PayPal (compte PayPal, carte bancaire, paiement en plusieurs fois selon éligibilité). CTMOTORS n'a à aucun moment accès aux données bancaires du client.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande, en France métropolitaine sauf accord contraire. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. En cas de retard significatif, le client sera informé par e-mail.
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité. Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition contraire communiquée par CTMOTORS.
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail à contact@ctmotors.fr avant de renvoyer le produit dans son état d'origine, complet et non utilisé. Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné, via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de sécurité, ni aux produits confectionnés selon les spécifications du client.
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, ou à défaut son remboursement.
CTMOTORS ne saurait être tenu responsable de dommages résultant d'un mauvais montage, d'une utilisation non conforme des pièces vendues, ou de l'intervention d'un tiers non qualifié. L'installation de pièces techniques (freinage, filtration, etc.) doit être réalisée ou vérifiée par un professionnel.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort d'Évry-Courcouronnes (91) seront seuls compétents, conformément au droit français applicable.
